François Mourgues
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
François MOURGUES
Objet:
représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
Régime de retraites complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
JORFTEXT000031473568
(source JORF)
nomination
14 Novembre 2015
14/11/2015
De:
MOURGUES François
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
Personnels de direction des établissements
AFSN1530524A
(source BOSanté)
inscription
15 Septembre 2015
15/09/2015
De:
François MOURGUES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institution de retraites complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
Membres suppléants
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020478053
(source JORF)
nomination
03 Avril 2009
03/04/2009
De:
Mourgues (François)
ingénieur en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
